Flashcards Régimes douaniers

Régimes définitifs

Régimes provisoires

Mise en libre pratique

Mise à la consommation

Transit

Entreposage sous douane

Utilisation spécifique

Transformation

Admission temporaire

Destination particulière

Perfectionnement actif

Perfectionnement passif

Transformer dans l’UE en vue de réexporter hors de l’UE

Transformer hors de l’UE en vue de réimporter dans l’UE

Permet de faciliter la circulation des marchandises d’un point à un autre du TDU (Territoire Douanier de l’UE)

Circulation de marchandises non Union sur le TDU

->T1

Circulation de marchandises Union sur le TDU, avec emprunt d’un pays situé en dehors du TDU

-> T2